En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cbd-greeneo.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :



Propriétaire et/ou éditeur

Propriétaire et/ou éditeur du site : CBD-GREENEO
Statut : Société À Responsabilités Limitées - siret 82859371500026 
Adresse éditeur : 13 Rue Georges Auric - 75019 PARIS 
Numéro de téléphone : 01 80 91 74 22 
Gérant : Dan Bitton 
Mail responsable publication : [contact@cbd-greeneo.com]



Hébergeur

OVH - www.ovh.com

Observations et suggestion

Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l'adresse électronique : [contact@cbd-greeneo.com]

Rectification des informations nominatives collectés

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.


Ci-après : 

  • L’utilisateur désigne « l’internaute se connectant, utilisant le site www.cbd-greeneo.fr ».
  • Les informations personnelles désigne « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les informations personnelles de l'utilisateur du site www.cbd-greeneo.fr :

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Au demeurant Cbdis est autorisé à effectuer des études et analyses statistiques sur l'utilisation et la typologie des utilisateurs du site www.cbd-greeneo.com, sous réserve de confirmer l'anonymat de ces derniers.

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